Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHRONOMAP
GEOCONCEPT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98743423
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2028

Présentation de la marque CHRONOMAP

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONOMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT domicilié(e) 152 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 424 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie domicilié(e) 18 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

La marque CHRONOMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHRONOMAP arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

GEOCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : GEOCONCEPT , TOURSOLVER , GeocOder , GEOPTIMIZATION , Geoconcept , GEO STATTION , TOURSOLVER , GEOSCHEDULING SUITE , OPTI-TIME , GEO-CONCEPT


GEOCONCEPT, société par actions simplifiée - 152 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 378424477


Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie - 18 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395562 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514906 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647437 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700966 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Support d'enregistrement magnétique, disque compact (audio et vidéo), logiciel, cederom, programme d'ordinateur enregistré, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie, papiers, cartons (bruts, mi-ouvrés pour la papeterie et l'imprimerie), livre, revue, journaux, photographie, cliché, cartes postales, imprimés, manuels. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateur, services de messagerie électronique par réseau informatique, services de transmission et de communication d'information par télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.